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Mars
NOTE 2 CORONAVIRUS-COVID19
Par Béatrice QUINT • Publié le 02/03/2020
Par Béatrice QUINT • Publié le 02/03/2020
Le plan national de prévention et de gestion de l’épidémie est activé au stade 2. Le passage au stade 2 est destiné à contenir la circulation du virus sur le territoire national.
Le passage au stade 2 entraine l’annulation des mesures prises au stade 1 et que nous vous avions communiquées par la note précédente (SGEC-2020-178) en date du 25 février 2020.
1. SUPPRESSION DES MESURES CONCERNANT LES PERSONNES AYANT SEJOURNE DANS CERTAINES REGIONS D’ASIE ET DU NORD DE L’ITALIE
Compte-tenu du passage au stade 2, les mesures de mise en quarantaine pour les personnes revenant de Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao), de Singapour, de Corée du Sud, ou des régions de Lombardie et de Vénétie en Italie sont supprimées.
Les élèves revenant de ces zones doivent donc être scolarisés normalement, les enseignants et les personnels reprennent leur travail.
Seules les personnes ayant séjourné dans la province du Hubei en Chine doivent être isolées pendant les 14 jours suivant leur retour en France.
2. IDENTIFICATION DE DEUX ZONES PARTICULIERES : « CLUSTERS »
En raison du nombre de cas positifs détectés, deux zones du territoire national justifient des mesures restrictives. Ces deux zones sont appelées « clusters ».
La liste des clusters est susceptible d’évoluer tous les jours en fonction de l’évolution de la propagation de l’épidémie.
La liste est mise à jour sur le site gouvernemental :
www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Au 28 février 2020, les deux clusters identifiés sont :
1) Les territoires des communes de Creil, Crepy-en-Valois, Vaumoise, Lamorlaye, Lagny-le-Sec dans le département de l’Oise.
2) La commune de la Balme-de-Sillingy en Haute-Savoie.
3. MESURES APPLICABLES DANS LES DEUX CLUSTERS
Les établissements scolaires situés dans le territoire des deux clusters sont fermés à compter du 2 mars 2020.
Les élèves et les enseignants et personnels de ces établissements doivent rester chez eux.
Les chefs d'établissement organisent une continuité pédagogique pour maintenir un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. Cette continuité pédagogique s’appuie notamment sur les réseaux existants (espaces numériques de travail, messageries électroniques ou outils similaires propres dans les établissements privés).
Les élèves et les enseignants et personnels habitant dans le territoire des deux clusters et scolarisés ou travaillant dans un établissement situé en dehors du territoire du cluster, ne doivent pas se rendre dans leur établissement et rester chez eux.
Les responsables légaux des enfants et les enseignants et personnels concernés déclarent la situation à leur chef d'établissement. Cette déclaration est accompagnée d’un justificatif du séjour dans la zone considérée (billet d’avion ou de train, facture d’hôtel, de location de voitures, ...) ou à défaut, d’une déclaration sur l’honneur.
Les élèves concernés bénéficieront de la part de leur établissement des mesures de continuité pédagogique décrite ci-dessus.
Les activités périscolaires sont également suspendues.
4. MESURES APPLICABLES SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL
4.1. INTERDICTION DES VOYAGES SCOLAIRES A L’ETRANGER
L’ensemble des voyages scolaires à l’étranger sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Les voyages en cours doivent être interrompus et les élèves rapatriés en France. Les voyages programmés sont annulés jusqu’à nouvel ordre.
4.2. INTERDICTION DES VOYAGES SCOLAIRES DANS LE TERRITOIRE DES CLUSTERS EN FRANCE
Les mêmes mesures d’interdiction s’appliquent aux territoires des clusters identifiés sur le territoire national.
Elles s’appliqueront progressivement aux territoires des autres clusters qui seraient éventuellement identifiés dans les prochains jours.
Les voyages scolaires dans ces territoires sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Le transit et l’escale par ces territoires sont interdits.
4.3. MESURES APPLIQUEES AUX PERSONNES REVENANT DE LA PROVINCE DU HUBEI EN CHINE OU DE L’UN DES CLUSTERS NATIONAUX
Pour les élèves, enseignants et personnels revenant de la province du Hubei en Chine ou de l’un des clusters nationaux les mesures préconisées au stade 1 doivent continuer à être mises en œuvre.
Au retour et dans les 14 jours suivant un séjour dans ces zones :
• Surveillez votre température 2 fois par jour
• Surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à respirer...)
• Lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique
• Évitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades
chroniques, personnes âgées...)
• Évitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux,
maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées...)
• Évitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants,
cinéma...)
• Travailleurs/étudiants : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et
évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine...)
En cas de fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés à respirer, dans les 14 jours suivant votre retour :
• Contactez rapidement le SAMU Centre 15 en signalant votre voyage
• Évitez tout contact avec votre entourage, conservez votre masque
• Ne vous rendez pas directement chez le médecin, ni aux urgences de l’hôpital.
Les responsables légaux des enfants et les enseignants et personnels concernés déclarent la situation à leur chef d'établissement. Cette déclaration est accompagnée d’un justificatif du séjour dans la zone considérée (billet d’avion ou de train, facture d’hôtel, de location de voitures, ...) ou à défaut, d’une déclaration sur l’honneur.
Les élèves concernés bénéficieront de la part de leur établissement des mesures de continuité pédagogique décrite plus haut.
4.4. MESURES APPLICABLES SI UN ELEVE PRESENTE DES SYMPTOMES
Sous la responsabilité chef d’établissement, en lien le cas échéant avec le médecin scolaire ou l’infirmière, l’élève qui présente des symptômes de fièvre, de toux ou des difficultés à respirer, doit être isolé. Le SAMU centre 15 est immédiatement contacté. Le chef d’établissement ou le directeur d’école informe le ou les responsables légaux de l’enfant.
L’Agence Régionale de Santé mettra alors en œuvre, si elle estime que la situation le justifie, les mesures permettant l’identification des personnes ayant partagé la même exposition ainsi que les personnes ayant eu des contacts étroits avec l’élève pendant sa période symptomatique.
5. CONSEQUENCES EN MATIERE D’EMPLOI ET DE GESTION DES PERSONNELS
Les enseignants, fonctionnaires et agents publics de l’Etat, ne pouvant se rendre à leur travail soit parce que leur établissement est fermé, soit parce qu’ils résident dans le territoire d’un cluster, soit parce qu’ils ont séjourné dans la province de Hubei en Chine ou dans l’un des clusters se verront proposer d’exercer leurs fonctions en recourant aux espaces numériques de travail ou dispositifs numériques équivalents lorsque cela est possible.
Dans l’hypothèse où aucune de ces modalités n’est possible, les personnels pourront bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) jusqu’à la levée des mesures de fermeture des établissements ou des mesures de restrictions applicables aux communes appartenant à un « cluster ».
Aucune journée de carence ne sera appliquée, quel que soit leur statut des personnes concernées.
S’agissant des personnels ne relevant pas du ministère de l’Education nationale et de la jeunesse, une attestation de non accès à l’établissement leur sera délivrée. Il leur appartient d’en informer leur employeur qui leur appliquera alors les règles dont ils relèvent.
Le Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique recommande que les mêmes règles soient appliquées aux personnels des établissements et qu’il ne leur soit appliqué aucun délai de carence.
Le passage au stade 2 entraine l’annulation des mesures prises au stade 1 et que nous vous avions communiquées par la note précédente (SGEC-2020-178) en date du 25 février 2020.
1. SUPPRESSION DES MESURES CONCERNANT LES PERSONNES AYANT SEJOURNE DANS CERTAINES REGIONS D’ASIE ET DU NORD DE L’ITALIE
Compte-tenu du passage au stade 2, les mesures de mise en quarantaine pour les personnes revenant de Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao), de Singapour, de Corée du Sud, ou des régions de Lombardie et de Vénétie en Italie sont supprimées.
Les élèves revenant de ces zones doivent donc être scolarisés normalement, les enseignants et les personnels reprennent leur travail.
Seules les personnes ayant séjourné dans la province du Hubei en Chine doivent être isolées pendant les 14 jours suivant leur retour en France.
2. IDENTIFICATION DE DEUX ZONES PARTICULIERES : « CLUSTERS »
En raison du nombre de cas positifs détectés, deux zones du territoire national justifient des mesures restrictives. Ces deux zones sont appelées « clusters ».
La liste des clusters est susceptible d’évoluer tous les jours en fonction de l’évolution de la propagation de l’épidémie.
La liste est mise à jour sur le site gouvernemental :
www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Au 28 février 2020, les deux clusters identifiés sont :
1) Les territoires des communes de Creil, Crepy-en-Valois, Vaumoise, Lamorlaye, Lagny-le-Sec dans le département de l’Oise.
2) La commune de la Balme-de-Sillingy en Haute-Savoie.
3. MESURES APPLICABLES DANS LES DEUX CLUSTERS
Les établissements scolaires situés dans le territoire des deux clusters sont fermés à compter du 2 mars 2020.
Les élèves et les enseignants et personnels de ces établissements doivent rester chez eux.
Les chefs d'établissement organisent une continuité pédagogique pour maintenir un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. Cette continuité pédagogique s’appuie notamment sur les réseaux existants (espaces numériques de travail, messageries électroniques ou outils similaires propres dans les établissements privés).
Les élèves et les enseignants et personnels habitant dans le territoire des deux clusters et scolarisés ou travaillant dans un établissement situé en dehors du territoire du cluster, ne doivent pas se rendre dans leur établissement et rester chez eux.
Les responsables légaux des enfants et les enseignants et personnels concernés déclarent la situation à leur chef d'établissement. Cette déclaration est accompagnée d’un justificatif du séjour dans la zone considérée (billet d’avion ou de train, facture d’hôtel, de location de voitures, ...) ou à défaut, d’une déclaration sur l’honneur.
Les élèves concernés bénéficieront de la part de leur établissement des mesures de continuité pédagogique décrite ci-dessus.
Les activités périscolaires sont également suspendues.
4. MESURES APPLICABLES SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL
4.1. INTERDICTION DES VOYAGES SCOLAIRES A L’ETRANGER
L’ensemble des voyages scolaires à l’étranger sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Les voyages en cours doivent être interrompus et les élèves rapatriés en France. Les voyages programmés sont annulés jusqu’à nouvel ordre.
4.2. INTERDICTION DES VOYAGES SCOLAIRES DANS LE TERRITOIRE DES CLUSTERS EN FRANCE
Les mêmes mesures d’interdiction s’appliquent aux territoires des clusters identifiés sur le territoire national.
Elles s’appliqueront progressivement aux territoires des autres clusters qui seraient éventuellement identifiés dans les prochains jours.
Les voyages scolaires dans ces territoires sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Le transit et l’escale par ces territoires sont interdits.
4.3. MESURES APPLIQUEES AUX PERSONNES REVENANT DE LA PROVINCE DU HUBEI EN CHINE OU DE L’UN DES CLUSTERS NATIONAUX
Pour les élèves, enseignants et personnels revenant de la province du Hubei en Chine ou de l’un des clusters nationaux les mesures préconisées au stade 1 doivent continuer à être mises en œuvre.
Au retour et dans les 14 jours suivant un séjour dans ces zones :
• Surveillez votre température 2 fois par jour
• Surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à respirer...)
• Lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique
• Évitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades
chroniques, personnes âgées...)
• Évitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux,
maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées...)
• Évitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants,
cinéma...)
• Travailleurs/étudiants : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et
évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine...)
En cas de fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés à respirer, dans les 14 jours suivant votre retour :
• Contactez rapidement le SAMU Centre 15 en signalant votre voyage
• Évitez tout contact avec votre entourage, conservez votre masque
• Ne vous rendez pas directement chez le médecin, ni aux urgences de l’hôpital.
Les responsables légaux des enfants et les enseignants et personnels concernés déclarent la situation à leur chef d'établissement. Cette déclaration est accompagnée d’un justificatif du séjour dans la zone considérée (billet d’avion ou de train, facture d’hôtel, de location de voitures, ...) ou à défaut, d’une déclaration sur l’honneur.
Les élèves concernés bénéficieront de la part de leur établissement des mesures de continuité pédagogique décrite plus haut.
4.4. MESURES APPLICABLES SI UN ELEVE PRESENTE DES SYMPTOMES
Sous la responsabilité chef d’établissement, en lien le cas échéant avec le médecin scolaire ou l’infirmière, l’élève qui présente des symptômes de fièvre, de toux ou des difficultés à respirer, doit être isolé. Le SAMU centre 15 est immédiatement contacté. Le chef d’établissement ou le directeur d’école informe le ou les responsables légaux de l’enfant.
L’Agence Régionale de Santé mettra alors en œuvre, si elle estime que la situation le justifie, les mesures permettant l’identification des personnes ayant partagé la même exposition ainsi que les personnes ayant eu des contacts étroits avec l’élève pendant sa période symptomatique.
5. CONSEQUENCES EN MATIERE D’EMPLOI ET DE GESTION DES PERSONNELS
Les enseignants, fonctionnaires et agents publics de l’Etat, ne pouvant se rendre à leur travail soit parce que leur établissement est fermé, soit parce qu’ils résident dans le territoire d’un cluster, soit parce qu’ils ont séjourné dans la province de Hubei en Chine ou dans l’un des clusters se verront proposer d’exercer leurs fonctions en recourant aux espaces numériques de travail ou dispositifs numériques équivalents lorsque cela est possible.
Dans l’hypothèse où aucune de ces modalités n’est possible, les personnels pourront bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) jusqu’à la levée des mesures de fermeture des établissements ou des mesures de restrictions applicables aux communes appartenant à un « cluster ».
Aucune journée de carence ne sera appliquée, quel que soit leur statut des personnes concernées.
S’agissant des personnels ne relevant pas du ministère de l’Education nationale et de la jeunesse, une attestation de non accès à l’établissement leur sera délivrée. Il leur appartient d’en informer leur employeur qui leur appliquera alors les règles dont ils relèvent.
Le Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique recommande que les mêmes règles soient appliquées aux personnels des établissements et qu’il ne leur soit appliqué aucun délai de carence.
